>p.o.s., p.l.u. et cartes communales

révision ou élaboration de P.L.U.


Saint-Paul d'Espis - 82 (conduite d'étude DDT 82, 2012)
St Martin-Lalande - 11 (2012)
Saint-Pierre-de-Rivière - 09 (conduite d'étude DDT 09, 2012)
Mirepoix - 09 (conduite d'étude DDT 09, 2011)
Fréjairolles - 81 (conduite d'étude DDT 81, 2011)
Tarabel - 31 (conduite d'étude ATD 31, 2010)
Lux - 31 (conduite d'étude ATD 31, 2010)
Clermont-Savès - 32 (conduite d'étude DDT 32, 2010)
Axat - 11 (2010)
Flourens - 31 (2008)
Lias - 32 (conduite d'étude DDE 32, 2008)
Labastide du Temple - 82 (conduite d'étude DDE 82, 2008)
Villedubert - 11 (conduite d'étude DDE 11, 2007)
Ségoufielle - 32 (conduite d'étude DDE 32, 2006)
Launaguet - 31 (2006)
Verzeille - 11 (conduite d'étude DDE 11, 2006)
Barbaira - 11 (conduite d'étude DDE 11, 2005)
Peyriac-Minervois - 11 (conduite d'étude DDE 11, 2005)
Labastide-de-Lévis - 81 (conduite d'étude DDE 81, 2005) 

en cours:
Montégut-Plantaurel - 09 (conduite d'étude DDT 09)
Saint-Quirc - 09 (conduite d'étude DDT 09)
Calmont - 31 (conduite d'étude ATD 31)
Saint Porquier- 82 (conduite d'étude DDT 82)

révision ou élaboration de Cartes Communales
Camplong d'Aude - 11 (conduite d'étude DDE 11 - 2010)
Sallèles-Cabardès - 11 (conduite d'étude DDE 11, 2009)
Fraïssé-Cabardès - 11 (conduite d'étude DDE 11, 2008)
Saint Paulet - 11 (conduite d'étude DDE 11, 2008)
Moux - 11 (conduite d'étude DDE 11, 2005)
Douzens - 11 (conduite d'étude DDE 11, 2005)
Fendeille - 11 (conduite d'étude DDE 11, 2003, révision)
Arquettes en Val - 11 (conduite d'étude DDE 11)

révision de P.O.S.
Flourens - 31 (conduite d'étude DDE 31, 2000)
Cépet - 31 (conduite d'étude  DDE 31, 1999)
St Jean-Pla-de-Corts révision du P.O.S. et préalables à la réalisation d'un projet touristique - 66 (conduite d'étude  DDE 66, 2000)

révision simplifiée et modification de P.O.S. ou de P.L.U.
Labastide-du-Temple - 82 (conduite d'étude DDT 82, modification, 2010)
Canet d'Aude - 11 (révisions simplifiées et modification, 2008)
St Martin-Lalande - 11 (modification, 2008)
Alet-les-Bains - 11 (c. d'ét. DDE 11, révision simplifiée, 2007)
Flourens - 31 (révision simplifiée, 2005)
Lias - 32 (conduite d'étude DDE 32, modification, 2005)
Ségoufielle - 32 (conduite d'étude DDE 32, modification, 2005)
Ségoufielle - 32 (c. d'ét. DDE 32, révision simplifiée, 2004)

haut de page

 

 

P.O.S., P.L.U. et Cartes Communales

Quelle que soit l’échelle de la commune,
l’objectif de ces études est de réfléchir
de façon globale à l’aménagement de ses
espaces, de programmer et de phaser
son développement :
   
qualifier et organiser les projets communaux, le
développement futur de l’urbanisation
animer et nourrir le débat au sein du conseil municipal,
avec les personnes publiques associées, les habitants…
traduire réglementairement le projet de la Commune.